Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSS
ROSS OPERATING VALVE COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
1205718
Date de dépôt :
04/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022

Présentation de la marque ROSS

Déposée le 4 juin 1982 par la société ROSS OPERATING VALVE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROSS OPERATING VALVE COMPANY domicilié(e) 1250 Kirts Boulevard, Troy, MICHIGAN 48007-7075 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque ROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROSS est expirée depuis le 4 juin 2022.

ROSS OPERATING VALVE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : LIFEGUARD , PACER , ROSS CONTROLS , RR , L-O-X , LIFEGUARD , R , SERPAR , MUFFL AIR , LOGICAIR


ROSS OPERATING VALVE COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 1250 Kirts Boulevard, Troy, MICHIGAN 48007-7075 - États-Unis


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2002 n°2221492 - Publication au BOPI 2002-05-24

Renouvellement sans limitation n°2005346 - Publication au BOPI 1992-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2012 n°2488715 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-11

Valves et appareils de contrôle pour circuits pneumatiques.Valves et systèmes de valves, parties et accessoires de valves y compris régulateurs et appareils pour contrôler la pression de l'air; graisseurs, filtres à air, jauges de pression.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.